6311W - Caisse régionale d'assurance-maladie Rhône-Alpes - Établissements de santé

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

6311W/ 1-6311W/56

Date

1889-2012

Description physique

Importance matérielle : 6,8 ml.

Origine

Rhône-Alpes. Caisse régionale d'assurance maladie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.

Date d'entrée : 26/03/2024

Conditions d'accès

Documents librement communicables.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

6311W/24-6311W/44; 6311W56

Date

1963-2012

Cote/Cotes extrêmes

6311W/36-6311W/44

Date

2003-2012

Travaux.

Cote/Cotes extrêmes

6311W/36

Date

2003-2008

Présentation du contenu

Correspondance, projet de convention, enquête, circulaires, tableau des surfaces, procès-verbaux, mail, comptes-rendus, liste, plans, note descriptive, rapport d'étude géotechnique, rapport de visite.