6311W/ 1-6311W/56
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6311W - Caisse régionale d'assurance-maladie Rhône-Alpes - Établissements de santé
1 media
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Etablissements de santé.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1889-2012
Description physique
Importance matérielle : 6,8 ml.
Origine
Rhône-Alpes. Caisse régionale d'assurance maladie
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.
Date d'entrée : 26/03/2024
Conditions d'accès
Documents librement communicables.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Établissement de Nyons.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/24-6311W/44; 6311W56
Date
1963-2012
Budget.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/26-6311W/28
Date
1974-2011
2000-2011.
Cote/Cotes extrêmes
6311W/28
Date
2000-2011
Présentation du contenu
Comptes rendus financiers, procès-verbaux de la commission de contrôle, compte administratif, précontrôle, rapport d'activité, rapport d'auto-évaluation, article de journal, correspondance, notes, budget prévisionnel, protocole d'accord.