3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
Tout afficher 204 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de L'Arbresle.
Cote/Cotes extrêmes
07552
Autres Cotes
3Q12/1-3Q12/701
Date
1774-1969
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des vendeurs : tables principales.
Cote/Cotes extrêmes
08178
Autres Cotes
3Q12/581-3Q12/586
Date
An III-1825
Mots clés typologiques
Janvier 1813-avril 1818 (volume 7).
Cote/Cotes extrêmes
08182
Autres Cotes
3Q12/584
Date
1813-1818