19L 1-19L8
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
19L - Municipalité cantonale de Sainte-Colombe-lès-Vienne
1 media
Déplier tous les niveaux
Municipalité cantonale de Sainte-Colombe-lès-Vienne.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1796-1800
Importance matérielle
0,40 ml
Origine
Municipalité cantonale de Sainte-Colombe-lès-Vienne
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Délibérations de l'Administration municipale (an IV-an VIII). Enregistrement de passeports et de certificats de résidence (an IV-an VII). Procès-verbaux de réunions décadaires (an VII).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Série C : administrations provinciales de l'Ancien Régime ; série L : époque révolutionnaire ; série K : lois, ordonnances et arrêtés, Conseil de préfecture. COMMUNE DE SAINTE-COLOMBE - Fonds moderne.
Mots clés lieux
Mots clés matières