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6269W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6269W 1-6269W6

Date

2005-2012

Description physique

Importance matérielle : 0,6 ml.

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 22/02/2024.

Présentation du contenu

Ce versement comprend un échantillon des dossiers de permis de construire instruits par la Direction départementale de l'équipement (DDE) puis par la Direction départementale des territoires (DDT) pour le compte des communes. Ces dernières en conservant un exemplaire.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement est le résultat d'un échantillonnage des dossiers de permis de construire ne relevant pas de la compétence de l'État. Les autres dossiers ont été éliminés après proposition de restitution aux communes.

Mode de classement

Le versement est organisé par ordre alphabétique des communes.

Conditions d'accès

Certaines pièces contenues dans les dossiers de permis de construire ne sont pas communicables avant un délai de 50 ans (vie privée). Le dossier peut être communiqué après retrait des pièces soumises à un délai de communicabilité. Seul le titulaire du permis de construire a directement accès l'ensemble des pièces.

Mots clés matières

URBANISME, CONSTRUCTION

Mots clés producteurs

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Quincié à Saint-Etienne-la-Varenne.

Cote/Cotes extrêmes

6269W5

Date

2006-2012

Présentation du contenu

Quincié - PC 69 16 206 J0006 - Cave Beaujolais de Quincié, lieu-dit Les Jacquets (2006). Régnié-Durette. PC 069 165 09 F0001, le Clos Saint-Vincent ; PC 069 165 09 F0002, le Clos Saint-Vincent lieu-dit aux Maisons Neuves (2009) ; PC 069 165 11 F0010, lotissement le Clos Saint-Vincent (2011) ; PC 069 165 12 F0012, 3 lotissement Les Vignes de la Chapelière (2012) ; PC 069 165 12 F0013, lotissement Les Bruyères (2012) ; PC 069 165 12 F0020, lieu-dit Les hautes de la Plaigne (2012). Saint-Bonnet-des-Bruyères - PC 69 18 206 M0003, lot communal n° 1 lieu-dit aux Crousses (2006). Saint-Cyr-le-Chatoux. PC 069 192 09 F0005, lieu-dit Le Parasoir (2009) ; PC 069 192 09 F0006, lieu-dit Le Bourg (2009) ; PC 069 192 09 F0007, lieu-dit Combe de Bœuf (2009). Saint-Etienne-des-Oullières. PC 069 197 09 F0001, lieu-dit Les Varennes (2009) ; PC 069 197 09 F0002, lieu-dit Blaceret (2009) ; PC 069 197 09 F0028, SIA de la Vauxonne, lieu-dit Buyon (2009) ; PC 069 197 09 F0029, VC 2 lotissement Le Clos des Vignes ; PC 069 197 09 F0030 et PC 069 197 09 F0031, lotissement Le Clos du Chêne (2009) ; PC 069 197 09 F0032, lotissement Les Prairie des Briades (2009) ; PC 069 197 10 F0006, lieu-dit Blaceret (2010). Saint-Etienne-la-Varenne. PC 069 198 11 F0010, lieu-dit les Bluizes (2011) ; PC 069 198 11 F0011, lieu-dit Le Paquis (2011).

Mots clés lieux

QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS (RHONE, FRANCE), REGNIE-DURETTE (RHONE, FRANCE), SAINT-BONNET-DES-BRUYERES (RHONE, FRANCE), SAINT-CYR-LE-CHATOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES (RHONE, FRANCE), SAINT-ETIENNE-LA-VARENNE (RHONE, FRANCE)