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2516W - Préfecture du Rhône - Carrières

Déplier tous les niveaux

Carrières.

Cote/Cotes extrêmes

2516W 1-2516W10

Date

s.d.

Importance matérielle

1.25 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 04/09/1989

Présentation du contenu

Dossiers d'autorisation d'exploitation.

Conditions d'accès

Versement soumis à un délai de 25 ans (secret industriel et commercial).

Mots clés matières

CARRIERE, ECONOMIE, ENVIRONNEMENT, EQUIPEMENT, INDUSTRIE, INDUSTRIE EXTRACTIVE