3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Tarare.
Cote/Cotes extrêmes
30085
Autres Cotes
3Q48/1-3Q48/749
Date
1791-1969
Mots clés collectivités
Registres des baux sous seing privé (BSSP).
Cote/Cotes extrêmes
30436
Autres Cotes
3Q48/347-3Q48/375
Date
1873-1946
Mots clés typologiques
14 février 1875-31 octobre 1876 (volume 2).
Cote/Cotes extrêmes
30438
Autres Cotes
3Q48/348
Date
1875-1876