15 mars 1813-novembre 1846 (volume 4).

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Condrieu.

Cote/Cotes extrêmes

05812

Autres Cotes

3Q8/1-3Q8/377

Date

1792-1947

Biographie ou Histoire

Jusqu'en 1837 : bureau de Sainte-Colombe puis bureau de Condrieu. Le bureau de Condrieu est supprimé en 1931, absorbé par le bureau de Givors.

Mots clés collectivités

Bureau de Condrieu, Bureau de Sainte-Colombe

Tables alphabétiques des baux.

Cote/Cotes extrêmes

06126

Autres Cotes

3Q8/293-3Q8/296

Date

An VIII-[1940]

Mots clés typologiques

Table des baux

Baux à ferme et à loyer.

Cote/Cotes extrêmes

06127

Autres Cotes

3Q8/293-3Q8/295

Date

An VIII-1865