6311W - Caisse régionale d'assurance-maladie Rhône-Alpes - Établissements de santé

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Cote/Cotes extrêmes

6311W/ 1-6311W/55

Date

1889-2012

Description physique

Importance matérielle : 6,8 ml.

Origine

Rhône-Alpes. Caisse régionale d'assurance maladie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement de la CARSAT Auvergne-Rhône-Alpes.

Date d'entrée : 26/03/2024

Conditions d'accès

Documents librement communicables.

Cote/Cotes extrêmes

6311W/24-6311W/44

Date

1963-2012

Conseil d'administration.

Cote/Cotes extrêmes

6311W/24

Date

1974-2011

Présentation du contenu

Procès-verbaux du conseil d'administration (1974-1977 ; 1979-1981 ; 1983 ; 1985-1989 ; 1991-2011), extraits de procès-verbaux du conseil d'administration.