5852W 1-5852W78
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE) - Concessions minières
1 media
Déplier tous les niveaux
Arrêts de travaux miniers et renonciations aux concessions minières.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1819-2007
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
8,7 ml
Origine
Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement comprend les dossiers d'arrêts de travaux miniers et de renonciations aux concessions minières en Isère et dans la Loire.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par département (Isère et Loire) puis par ordre alphabétique de concession.
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité. Les documents sont communicables après 25 ans (secret industriel et commercial).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Loire.
Cote/Cotes extrêmes
5852W20-5852W78
Date
1998-2007
Mots clés lieux
Saint-Etienne Ouest.
Cote/Cotes extrêmes
5852W57-5852W59
Date
2001-2007
Présentation du contenu
Concessions Chana (communes de Saint-Etienne et Villars), Quartier Gaillard (commune de Saint-Etienne), Beaubrun (Communes de Saint-Etienne et Saint-Genest-Lerpt), Villars (communes de Villars et Saint-Genest-Lerpt), Cluzel (commune de Saint-Etienne), Porchère (communes de la Fouillouse, L'Etrat, Saint-Genset-Lerpt, Saint-Héand et Villars), Dourdel Montsalson (commune de Saint-Genst-Lerpt).
Troisième partie.
Cote/Cotes extrêmes
5852W59
Date
2007
Conditions d'accès
25 ans après l'année 2007