Tout afficher 39 medias
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Dépôt
Présentation du contenu
Archives antérieures à 1790.- Administration communale : registre de délibérations du Conseil municipal (1789-1790).
Conditions d'accès
Librement communicable..
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - Série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports. COMMUNE DE VERNAY : archives communales non déposées.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Mots clés titres
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.