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EDEPOT261 - Commune de Vernay

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Commune de Vernay.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT261 / 1

Date

1789-1790

Importance matérielle

0,03 ML

Particularité physique

Papier

Origine

Vernay (Rhône)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Archives antérieures à 1790.- Administration communale : registre de délibérations du Conseil municipal (1789-1790).

Conditions d'accès

Librement communicable..

Documents en relation

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - Série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports. COMMUNE DE VERNAY : archives communales non déposées.

Mots clés lieux

VERNAY (RHONE, FRANCE)

Mots clés matières

ADMINISTRATION, ADMINISTRATION GENERALE, ORGANE DELIBERANT, ADMINISTRATION COMMUNALE

Mots clés producteurs

Vernay (Rhône, France ; commune)

Mots clés typologiques

REGISTRE DE DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés titres

VERNAY