5053W 1-5053W66
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5053W - Département du Rhône - Direction générale des services, suivi des affaires
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Direction générale des services, suivi des affaires.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1994-2015
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
2,92 ml
Origine
Rhône. Conseil départemental / Direction générale
Biographie ou Histoire
Vincent Roberti a été directeur général des services du conseil général du Rhône du 1er août 2013 au 31 juin 2015. A ces fonctions, il a succédé à M. Jamet et a précédé Mme Virginie Paquien. Il a notamment mené la réorganisation du département et les travaux relatifs à la mise en place de la Métropole de Lyon.
Modalités d'entrées
Le fonds a été versé en juillet 2015 aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Ce fonds est constitué d'archives produites ou reçues par M. Roberti, directeur général des services du Département. A ce titre, il est caractéristique de celui d'un directeur général des services : peu volumineux, essentiellement constitué de notes et synthèses adressées pour accompagner la prise de décision. Il est fort probable que ces documents se retrouvent dans les dossiers des services producteurs et dans ceux des deux directeurs généraux adjoints, Patrick Martinez (5087 W) et Nicole Berlière-Merlin. Cependant, les documents conservés ici sont, pour la plupart, annotés par le directeur général, ce qui leur confère tout leur intérêt.
La particularité de ce fonds tient à la part prépondérante tenue par les archives de la création du nouveau département et de la Métropole de Lyon. Cet état de fait rend compte du fort investissement qui a été celui de M. Roberti dans le pilotage de cette mutation territoriale et institutionnelle.
Il est à noter que certains documents du fonds ont été produits antérieurement à la période d'exercice de M. Roberti et intégrés au dossier auquel ils se rattachaient, ce qui explique les dates extrêmes de ce fonds.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Seuls des doubles des documents ont été éliminés. Ils représentent 0,27 ml.
Mode de classement
Le fonds a été organisé pour suivre les grandes missions dont le directeur général était en charge : la supervision des services administratifs du Conseil général, le suivi des affaires financières et du patrimoine foncier, enfin la mise en œuvre des politiques publiques et notamment l'organisation du nouveau département.
Conditions d'accès
L'essentiel du fonds est communicable, toutefois, conformément à l'article L213.2 du code du patrimoine, certains articles sont incommunicables pour protéger la vie privée (50 ans) ou encore le secret économique et commercial (25 ans).
Conditions d'utilisation
Conformément au règlement de la salle de lecture.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
Archives départementales du Rhône
Fonds de la présidence du Conseil général :
5020 W : Archives de Danielle Chuzeville, conseillère générale d'Amplepuis et vice-présidente du Conseil général du Rhône (2001-2013), présidente du Conseil général du Rhône (2013-2015).
Fonds de la direction générale des services :
5087 W : Archives de Patrick Martinez, directeur général adjoint des services du Département du Rhône (2013-2015).
5163 W : Création du Nouveau Rhône et de la Métropole : archives de Patrick Martinez, directeur général adjoint (2013-2015).
Direction des services du conseil général.
Cote/Cotes extrêmes
5053W1-5053W10
Date
2006-2015
Inspection générale.
Cote/Cotes extrêmes
5053W2-5053W10
Date
2006-2015
Missions par domaine.
Cote/Cotes extrêmes
5053W3-5053W9
Date
2006-2015
Évaluation, étude et prospective.
Cote/Cotes extrêmes
5053W3
Date
2006-2015
Présentation du contenu
Études et statistiques, production des bilans cantonaux et des rapports d'activité du département : note, plan de travail pour les rapports de 2013, dossier 2013 du canton d'Amplepuis, fiche récapitulative de l'activité des MDR en 2013, relevé de décisions (2013-2015) ; conférence de presse INSEE sur le projet de territoire du Nouveau Rhône : trame et power-point (2014) ; modification des représentations dans les instances de décision et modification des statuts : compte rendu de réunion, note (2015) ; partenariat avec l'INSEE : mémo et note (2015).
Évaluation des politiques publiques, comité de suivi : ordre du jour et comptes rendus de réunion, note de proposition sur la démarche d'évaluation, charte de l'évaluation, power-point, tableau de synthèse de l'évaluation des politiques publiques, notes, liste des politiques publiques facultatives (2006, 2012-2013) ; politique départementale d'aide à la viticulture beaujolaise : bilan des aides à l'arrachage (2009) ; politique départementale d'aide à l'immobilier d'entreprise : synthèse (2009) ; schéma départemental 2007-2010 de développement des enseignements artistiques : rapport d'évaluation (2010) ; schéma départemental de la protection de l'enfance : synthèse (2011) ; schéma départemental de lecture publique : synthèse et présentation power-point (2013) ; politique des transports : note (2013) ; volet « établissement » de la politique en faveur des personnes en situation de handicap : rapports intermédiaire et final, annexes, présentation power-point (2014).