1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 28/08/1986
Présentation du contenu
Commission départementale des sites : procès-verbaux (1976-1979). Installation de relais radio (1975-1976). Affichage, application de la loi du 12 avril 1943 (1978-1980). Publicités lumineuses et enseignes (1980-1981).
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.