1919W - Préfecture du Rhône - Environnement. Affichage et publicité

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Environnement. Affichage et publicité.

Cote/Cotes extrêmes

1919W 1-1919W3

Date

1975-1981

Importance matérielle

0.50 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 28/08/1986

Présentation du contenu

Commission départementale des sites : procès-verbaux (1976-1979). Installation de relais radio (1975-1976). Affichage, application de la loi du 12 avril 1943 (1978-1980). Publicités lumineuses et enseignes (1980-1981).

Conditions d'accès

Librement communicable.