6372W 1-6372W26
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19 juillet 2024.
Présentation du contenu
Le versement comprend des documents relatifs aux actions de surveillance et de contrôle de la pollution de l'air et de l'eau menées par les services et les établissements habilités en région Rhône-Alpes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
La cote 6372W4 est vacante car elle a été intégrée à la cote 6372W1.
Conditions d'accès
Le versement est librement communicable à l'exception de la cote 6372W26 qui est incommunicable pour des raisons de sécurité publique.
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Dossier de déclaration de modifications concernant les rejets dans l'eau.
Conditions d'accès
Le dossier comportant des plans, il n'est pas communicable. Néanmoins certaines pièces comme les analyses du pH et le courrier l'ASN peuvent être communiqués après extraction du dossier.
Mots clés matières
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