6372W 1-6372W26
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6372W - Direction régionale de l'environnement (DIREN) - Pollutions
1 media
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Pollution atmosphérique et pollution de l'eau.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1988-2011
Description physique
Importance matérielle : 2,5 ml.
Origine
Rhône-Alpes (France). Direction régionale de l'environnement
Modalités d'entrées
Versement du 19 juillet 2024.
Présentation du contenu
Le versement comprend des documents relatifs aux actions de surveillance et de contrôle de la pollution de l'air et de l'eau menées par les services et les établissements habilités en région Rhône-Alpes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
La cote 6372W4 est vacante car elle a été intégrée à la cote 6372W1.
Conditions d'accès
Le versement est librement communicable à l'exception de la cote 6372W26 qui est incommunicable pour des raisons de sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Pollution de l'eau.
Cote/Cotes extrêmes
6372W5-6372W26
Date
1988-2011
Mots clés matières
Sites.
Cote/Cotes extrêmes
6372W23-6372W26
Date
1993-2011
Déclaration IOTA (installations, ouvrages, travaux et activités).
Cote/Cotes extrêmes
6372W25-6372W26
Date
2010-2011
Centrale Nucléaire de Cruas-Meysse (Ardèche).
Cote/Cotes extrêmes
6372W26
Date
2010-2011
Présentation du contenu
Dossier de déclaration de modifications concernant les rejets dans l'eau.
Conditions d'accès
Le dossier comportant des plans, il n'est pas communicable. Néanmoins certaines pièces comme les analyses du pH et le courrier l'ASN peuvent être communiqués après extraction du dossier.
Mots clés matières