3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Les document cotés en 3NUM sont conservés dans leurs mairies respectives.

Cote/Cotes extrêmes

3P8/1-3P8/9

Date

1809-1956

Présentation du contenu

[1809]-1956.

Mots clés lieux

Mots clés collectivités

État de sections.

Cote/Cotes extrêmes

3P8/1

Date

[1809]

Présentation du contenu

Propriétés bâties et non bâties : sections A dite de la Plaine, section B dite de la Plaine de Verenay, section C dite des Cotes de Verenay, section D dite des Rosières, section E dite de La Brosse, section F dite de Tartara, section G dite de Boucharet.