Aide à la recherche

1331W - Préfecture du Rhône - Chambres consulaires

1 media

Déplier tous les niveaux

Chambres consulaires.

Cote/Cotes extrêmes

1331W 1-1331W51

Date

1972-1981

Importance matérielle

4.68 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 31/03/1982

Présentation du contenu

Elections.- Chambre d'agriculture, révision des listes électorales ; groupements professionels agricoles (1975, 1981). Chambre des métiers, révision des listes électorales (1977) ; élections (1980). Conseil des prud'hommes, renouvellement partiel (1975) ; révision des listes électorales (1978). Caisses de retraites patronales, élection des conseils d'administration (1972, 1976). Tribunaux paritaires des baux ruraux; révision des listes électorales (1979-1980). Chambres de commerce et d'industrie, révision des listes électorales (1976) ; élections (1976, 1979).

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 1331W en PDF

Mots clés matières

ORGANISATION ECONOMIQUE, ACTION ECONOMIQUE, AGRICULTURE, ASSURANCE VIEILLESSE, BAUX RURAUX, CHAMBRE CONSUAIRE, COMMERCE, ECONOMIE, ELECTION, ELECTION PROFESSIONNELLE, INDUSTRIE, JUSTICE, OPINION, ORGANISATION JUDICIAIRE, PROTECTION SOCIALE

Mots clés collectivités

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LYON (CCI), CHAMBRE DE METIERS DU RHONE, CHAMBRE D'AGRICULTURE DU RHONE, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE VILLEFRANCHE ET DU BEAUJOLAIS (CCIVB)

Mots clés typologiques

LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D'ELECTION