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7M - Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts

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Agriculture, élevage et production agricole, eaux et forêts.

Cote/Cotes extrêmes

7M 1-7M1010

Autres Cotes

7 Mp 1-468, 7 Msup 1-2, 115 W 276, 288, 139 W 135, 160 W 439, 509, 536

Date

1786-2001

Importance matérielle

21.00 ML

Particularité physique

Papier

Localisation physique

Section moderne

Origine

PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

Histoire de la conservation

La sous-série 7Mqui provient de la préfecture du Rhône traite de l'agriculture et des Eaux et forêts. Elle est constituée de dossiers versés aux Archives départementales du Rhône par la préfecture entre 1949 et 1959 et correspond à 50 ml. Le choix de les fondre en une seule entité résulte du fait qu'ils proviennent tous du même service versant, le deuxième bureau de la quatrième division. De plus, ils concernent tous le même domaine, celui de l'agriculture. Suite à ces versements un tri chronologique a été effectué pour répartir les documents soit dans cette sous-série 7M(1800-1940) soit en 3556 W (après 1940). Jusqu'en 2002 cette sous-série se décomposait en 464 articles cotés en 7 Mp (p pour provisoire). En raison de l'importance de cette série dans un département ayant des spécificités agricoles (viticulture, sériciculture...), le classement définitif en 7Mfut entrepris en 2002. Le volume important du fonds a nécessité un classement en plusieurs étapes. La première opération en 2002 a permis de classer, suivant les préconisations de la circulaire 98-8, les affaires générales, les relations avec la chambre d'agriculture, les associations, syndicats et sociétés coopératives, le crédit agricole, l'enseignement agricole, les concours agricoles, les comices et les expositions. La deuxième étape a eu lieu en 2005 et traite de la production agricole. Enfin en 2007, la partie concernant les eaux et forêts a été classée à son tour.

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Généralités (7M1-3, 980-981). Chambre d'agriculture (7M4-34). Crédit agricole (7M35-36). Associations, sociétés agricoles et comices (7M37-111, 986-987). Syndicats (7M112-124). Concours, expositions et congrès agricoles (7M125-144, 988-990). Promotion et enseignement agricole (7M145-208, 991-995). Main-d'oeuvre agricole (7M209-274). Production végétale et animale (7M275-474, 996-1002). Terres agricoles (7M475-491, 1005-1009). Carburants (7M492-493). Météorologie (7M494-520). Haras (7M521-566). Sociétés, concours et courses hippiques (7M567-620). Epizooties (7M621-719). Calamités agricoles (7M720-919). Assurances (7M920-943). Eaux et forêts (7M944-979).

Conditions d'accès

Librement communicable

Oui

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 7M en PDF

Répertoire numérique détaillé

Documents en relation

3556 W : agriculture après 1940

Mots clés personnes

DELVILLE, SAPIA, CHAMBEYRON, ARLOING, NACY, LEMAITRE, ROUHER EUGENE, DEMARCAY, DOMBASLE, BERTHAUD, BEAUCHARD, LUCIEN, DUGAIN, DURAND, LOUIS, LEQUERTIER, CLERIMBERT DE, NICOLET, RACLET, ALLIX, BROSSE, GAUDET, CRETTIEZ, SABLON DU, SORNAY, PAILLON, CHAPONNAY DE

Mots clés typologiques

Calamités agricoles.

Cote/Cotes extrêmes

7M720-7M919

Date

1806-1949

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Notes

Voir 7M391-394.

Mots clés matières

CALAMITE AGRICOLE

Pertes agricoles et indemnisations.

Cote/Cotes extrêmes

7M887-7M919

Date

1829-1942

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Commission départementale des calamités agricoles.

Cote/Cotes extrêmes

7M887-7M902

Date

1932-1942

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Notes

Instituée par décret du 6 octobre 1934, elle gère notamment les allocations de solidarité versées suite à des pertes agricoles. Elle fut supprimée en septembre 1939.

Mots clés collectivités

COMMISSION DEPARTEMENTALE DES CALAMITES AGRICOLES