1J 1-1J1950
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
1 media
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1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée. XIIIe.-XXIe siècles.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1201-2100
Modalités d'entrées
Achats, dons, legs, dépôts.
Présentation du contenu
La sous-série 1 J est constituée de documents isolés ou de petits fonds (1 mètre linéaire au maximum), d'origine privée pour la plupart.
Mode de classement
La série J a été créée par la circulaire du 15 avril 1944. Le cadre de classement et la cotation en ont été fixés par la circulaire du 16 décembre 1965, et confirmés par celle du 18 décembre 1998.
De 1964 à 1986, les pièces isolées qui auraient dû former la sous-série 1 J ont été cotées selon un système simple mais condamné à disparaître dès sa création : le numéro de la sous-série correspondait au millésime de la date d'enregistrement. C'est ainsi que l'on commence le registre de l'année 1964 en inscrivant 64 J 1.
En 2005, Nathalie Favre-Bonvin établit une cotation conforme à la réglementation. Les articles sont ordonnés à partir de 1 J 1. Un premier inventaire propose en salle de lecture la consultation des articles 1 J 38 à 1 J 416.
Depuis, chaque document nouvellement entré aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon est coté par ordre d'arrivée.
Conditions d'accès
Les documents sont propriété du Département du Rhône ou de la Métropole de Lyon. Communicabilité libre, sauf mentions particulières dans le corps de l'instrument de recherche.
Autre instrument de recherche
1J 1-1J1950
Cote/Cotes extrêmes
1J 1-1J1950
Notaires de Saint-Laurent-de-Chamousset et Vaugneray.
Cote/Cotes extrêmes
1J1622
Date
1558-1733
Modalités d'entrées
Don des Archives départementales de l'Ain (2015)
Présentation du contenu
Provisions d'office de notaire royal pour Jean Quemet, successeur de son père Jean Quemet à Vaugneray (9 septembre 1558), pour Philippe Chirat (5 mai 1718) et Pierre Chirat son fils (26 novembre 1733) à Saint-Laurent-de-Chamousset, expédition pour Jean Ponthus de l'acte de la vente à lui faite de l'office et du protocole d'Antoine Ponthus son père (6 février 1658), expédition pour Philippe Chirat de l'acte de la vente à lui faite du protocole de Jean Ponthus (2 juin 1718), 3 reçus.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes