3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Administration générale.
Cote/Cotes extrêmes
02563
Autres Cotes
3Q2/1-3Q2/80
Date
1790-1946
Guerre 1939-1945.
Cote/Cotes extrêmes
02596
Autres Cotes
3Q2/17-3Q2/27
Date
1927-1946
Législation et réglementation des droits d'enregistrement et des Domaines.
Cote/Cotes extrêmes
02597
Autres Cotes
3Q2/17
Date
1939-1945
Présentation du contenu
Circulaires, extraits du Journal officiel, bulletins de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.