3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de L'Arbresle.
Cote/Cotes extrêmes
07552
Autres Cotes
3Q12/1-3Q12/701
Date
1774-1969
Mots clés collectivités
Registres des actes sous seing privé (ASSP).
Cote/Cotes extrêmes
07860
Autres Cotes
3Q12/305-3Q12/333;3Q12/669-3Q12/680
Date
An VII-1956
Mots clés typologiques
12 décembre 1851-14 avril 1855 (volume 10).
Cote/Cotes extrêmes
07870
Autres Cotes
3Q12/314
Date
1851-1855