2E 1-2E200
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2E - Franc Lyonnais
1 media
Déplier tous les niveaux
Franc-Lyonnais.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1361-1797
Importance matérielle
3,4 ml
Origine
Franc-Lyonnais
Histoire de la conservation
Le fonds du Franc-Lyonnais a été versé au dépôt d'Archives du district en 1790.
Modalités d'entrées
Versement le 5/11/1790.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - BP 3627 : Franc-Lyonnais, don gratuit ; 8 C 33, 8 C 217 : marquisat de Neuvile ; ES 134-145 : archives communales déposées de Neuville-sur-Saône ; 10 G 1852 : relations du chapitre Saint-Jean avec les seigneurs de Beaujeu ; 10 G 1891 : relations du chapitre Saint-Jean avec le duc de Savoie ; 10 G 2484 : plan terrier ; 28 G 85 : cure de Neuville ; sous-série 50 H : confréries ; sous-série 23 J : Chartron ; fonds Galle : FG C 564, FG D 808, FG D 975 ; 46 L 6-17 : archives communales révolutionnaires ; 2 PL 272 : plan du parc de Neuville ; 3 PL 74-76 : projet de restauration de l'église ; 3 PL 295 : carte routière. BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE LYON - Fonds ancien : Ms 1939-1954, MS 1955-1960, MS 1961-1962, MS 1992, Ms 2215, MS 2217-2219 ; fonds Coste : estampes n°863, 878-879, 881-882, 888. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AIN - sous-série 51 B : justices seigneuriales du Franc-Lyonnais (1692-1790). COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-SAONE - Archives communales non déposées. BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE - Van der Kabel, Plam du campement des chevalliers de Neufville, 1670.
Bibliographie
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHONE - Préinventaire des monuments et richesses artistiques, Neuville sur-Saône, Lyon, 2e edition, 2001 (eéta des sources p. 133-135).
GUTTON Jean-Pierre, Privilèges, assemblées et syndics du Franc-Lyonnais au XVIIIe s (FM 2204). Voir aussi l'introduction de l'instrument de recherche.
Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
Cote/Cotes extrêmes
2E14-2E28
Date
1475-1789
Présentation du contenu
Voir aussi la cote 2 E 2.
Rivière du Formans, rétablissement de son cours initial
Cote/Cotes extrêmes
2E25
Date
1744-1759
Importance matérielle
4 pièces
Particularité physique
Papier
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques
Plan pour le territoire de Terre Neuve.
Cote/Cotes extrêmes
2E25/3
Date
3 avril 1744
Importance matérielle
1 pièce
Caractéristiques physiques
Carte hydrographique
Dimensions
29x75,5 (maximum)
Présentation du contenu
Mention sous le titre : 'Je soussigné commis faire en droits seigneuriaux résidant a trevoux certiffie que le plan dud territoire est veritable. Scalier'. Tracé de l'ancienne rivière de Formans en gris et de la nouvelle rivère en rouge. Des bâtiments et des terrains (de Pradines : prés, hermetures, broussailles ; Saint-Paul : pré ; Rostain : grange, terres ; Gagnières : hermetures, terre ; religieuses de la Bruyère : terres ; cure Saint-Bernard : terres, hermetures), moulin de Fourquevaux (bâtiment, roue, bief), pont sur le chemin tendant de Trévoux à Riottier, borne. Plan orienté (Est à gauche).
Dessin précis des maisons (fenêtres, portes, toits, drapeaux, fumée dans les cheminées, etc.) et des arbres.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes
Mots clés collectivités
Mots clés typologiques