5M - Santé publique et hygiène

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Cote/Cotes extrêmes

5M 1-5M262

Date

1790-1948

Importance matérielle

9.20 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/5e division/1er bureau

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Hygiène et salubrité (5M1-138). Eaux minérales, thermes et bains (5M139-148). Epidémies (5M149-206). Vaccination (5M207-231). Prostitution (5M232-262).

Mode de classement

Ce fonds était auparavant coté 5 Mp. Il occupait environ 12 mètres linaires et comptait 72 articles. Le seul outil de recherche disponible demeurait tout à fait sommaire et peu fiable dans la mesure où il ne donnait que très peu d'indications sur le contenu des dossiers. Certains d'entre eux n'étaient identifiés que sous le titre " hygiène : affaires diverses ". De plus, le classement de cette sous-série ne permettait pas vraiment une recherche pratique et approfondie car il était pour ainsi dire inexistant. Aussi, dans l'état où se trouvait le fonds après de multiples consultations et brassages, il semblait difficile de ne pas le remanier dans son ensemble afin de reconstituer des dossiers et en faire ressortir toute la richesse. A la suite d'une analyse rigoureuse de chaque pièce, la réorganisation du fonds fut, dans la mesure du possible, établie en vue de respecter, d'une part, sa logique historique, et, d'autre part, son organisation originelle. Cet enjeu n'en fut pas moins périlleux que les documents se trouvaient dispersés à travers le fonds. Ces dossiers couvrent la période 1790-1948 et constituent 262 articles. Il faut également rappeler que la partie volumineuse et considérable de cette sous-série consacrée aux établissements dangereux, incommodes ou insalubres a été classée auparavant et fait l'objet d'un répertoire numérique spécifique.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5M1-5M138

Date

1790-1936

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

5M1-5M17

Date

1902-1921

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

5M3-5M17

Date

1916-1921

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Notes

Voir aussi la cote 5M136

Cote/Cotes extrêmes

5M10-5M12

Date

1917-1921

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Réglementation sur l'abattage, la vente et la consommation du bétail et de la viande de boucherie

Cote/Cotes extrêmes

5M11

Date

1915-1921

Présentation du contenu

Interdiction d'abattre certains animaux livrés à la consommation, application des décrets : décrets, circulaires, arrêtés réglementaires préfectoraux et affiches d'arrêtés, arrêtés préfectoraux de dérogation, Recueil des actes administratifs, extrait du Journal officiel, procès-verbal de séance du conseil général, rapports de police, rapports du service départemental des épizooties, vœu de l'office agricole départemental du Rhône, notes de service, notes pour la presse, coupure de presse, correspondance (1915, 1920) ; abrogation de la réglementation sur l'interdiction d'abattre les animaux : Recueil des actes administratifs, extrait du Journal officiel, affiche, correspondance (1921). Viande, restriction de la consommation et interdiction de vente de viande de boucherie sur pied ou abattue : circulaire, arrêtés préfectoraux et affiches d'arrêtés, extrait du Journal officiel, rapport municipal, rapport du service de l'Inspection des viande de la ville de Lyon, notes pour la presse relatives à l'utilisation de la carte d'alimentation, correspondance (1918). Commissions de contrôle du marché aux bestiaux de l’abattoir de Vaise et de l’abattoir de Perrache, nomination des membres : arrêtés municipaux, correspondance (1920).

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Notes

Décrets du 14 octobre 1915 et du 18 octobre 1920