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5058W - Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et sud-est - Dossiers communs et individuels des Renseignements généraux

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Cote/Cotes extrêmes

5058W 1-5058W99

Date

1939-2008

Importance matérielle

9,9 ml, 99 article(s)

Origine

DIRECTION REGIONALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX RHONE-ALPES ET SUD-EST

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 22/09/2015

Cote/Cotes extrêmes

5058W/61-5058W/62

Date

1969-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008

Grande-Bretagne. Paraguay. Maroc. Pologne. Portugal. Suède. Suisse. Turquie. Yougoslavie.

Cote/Cotes extrêmes

5058W/61

Date

1969-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2007