3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Villefranche-sur-Saône.
Cote/Cotes extrêmes
33619
Autres Cotes
3Q55/1-3Q55/347
Date
1944-1969
Mots clés collectivités
Registres des actes civils publics (ACP).
Cote/Cotes extrêmes
33620
Autres Cotes
3Q55/1-3Q55/59
Date
1945-1969
Mots clés typologiques
22 janvier 1965-11 juillet 1966 (volume 417).
Cote/Cotes extrêmes
33676
Autres Cotes
3Q55/56
Date
1965-1966
Présentation du contenu
N'est mentionné que l'enregistrement des bordereaux des actes déposés.