2286W 1-2286W34
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
2286W - Préfecture de région - Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
1 media
Déplier tous les niveaux
Personnel et comptabilité.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1980-1986
Importance matérielle
4.15 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DE LA REGION RHONE-ALPES/Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 06/07/1988
Présentation du contenu
Personnel communal, promotion sociale et concours (1985-1986). Crédits de paiement, ordonnateurs régionaux (1985-196). Autorisations de programme de catégorie 1, ordonnateurs régionaux (1986). Suivi de la gestion déléguée (1983-1986). Agréments fiscaux (1984-1986). CIDISE, déchets industriels (1980-1984).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 12-26 ont été éliminés en 2011.
Conditions d'accès
Versement librement communicable, à l'exception des articles 2286 W 1-11 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières