2WM - Métropole de Lyon - Budgets et comptes administratifs

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Cote/Cotes extrêmes

2WM 1-2WM17

Date

2018-2022

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus / Assemblée délibérante

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Fonds ouvert.

Présentation du contenu

Ce présent versement est constitué des différents budgets et comptes administratifs votés par l'assemblée communautaire de la Métropole de Lyon. A noter que les documents relatifs aux années 2015 à 2017 n'ont pas été versés aux Archives départementales et métropolitaines.

Accroissements

Le versement 2WM reste ouvert afin de permettre l'intégration des budgets et comptes administratifs des années à venir.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

2WM3-2WM7

Date

2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2WM6-2WM7

Date

2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Volume 2.

Cote/Cotes extrêmes

2WM7

Date

2019

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable