3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
1 media
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau d'Amplepuis.
Cote/Cotes extrêmes
02668
Autres Cotes
3Q3/1-3Q3/170
Date
1870-1926
Biographie ou Histoire
Bureau créé en 1875 et supprimé en 1934 au profit du bureau de Thizy. Avant 1875 voir Thizy.
Mots clés collectivités
Registres des actes civils publics (ACP).
Cote/Cotes extrêmes
02669
Autres Cotes
3Q3/1-3Q3/54
Date
1870-1926
Mots clés typologiques
17 février 1887-2 mars 1888 (volume 17).
Cote/Cotes extrêmes
02686
Autres Cotes
3Q3/17
Date
1887-1888