3728W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3728W 1-3728W250

Date

1973-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

62,20 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002

Présentation du contenu

Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.

Conditions d'accès

Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés typologiques

Permis n°68735, 68736, 68746, 68749, 68762, 68764, 68772, 68773, 68796, 68798, 68801, 68802, 034840039, 68806, 68811, 68892, 68909, 68914, 68943 et 81361.

Cote/Cotes extrêmes

3728W200

Date

1982-1983

Présentation du contenu

68735 - LYON 9, Extension central téléphonique, 68736 - LYON 7, Construction Maison de quartier ; 68746 - STE FOY LES LYON, Extension Clinique Charcot ; 68749 - LIMONEST - OPAC DU RHÔNE, 36 logements ; 68762 - LYON 5, Extension Maison de Retraite ; 68764 - LYON 7, Extension bureaux EDF LYON LA MOUCHE ; 68772 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - OPAC DU RHÔNE, Construction foyer pour handicapés ; 68773 - FLEURIEU SUR SAONE - EDF, poste de transformation ; 68796 - SOLAIZE, Extension bâtiment Institut Français du Pétrole ; 68798 - FRANCHEVILLE - EDF, poste de transformation ; 68801 - Commune de CALUIRE ET CUIRE ; 68802 et 034840039 - CALUIRE - OPAC DU RHÔNE, 22 logements ; 68806 - TALUYERS, Construction salle des fêtes ; 68811 - Commune de LIERGUES ; 68892 - BRON, construction cimetière intercommunal ; 68909 - ST PRIEST - EDF, poste de transformation ; 68914 - NEUVILLE SUR SAONE, Construction Maison de Quartier ; 68943 et 81361 - FEYZIN - ELF, extension bureaux.

Conditions d'accès

Communicable 50 ans après l'année 1983