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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 18/07/2002
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire de collectivités, d'institutions et de sociétés. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiments dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
68735 - LYON 9, Extension central téléphonique, 68736 - LYON 7, Construction Maison de quartier ; 68746 - STE FOY LES LYON, Extension Clinique Charcot ; 68749 - LIMONEST - OPAC DU RHÔNE, 36 logements ; 68762 - LYON 5, Extension Maison de Retraite ; 68764 - LYON 7, Extension bureaux EDF LYON LA MOUCHE ; 68772 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - OPAC DU RHÔNE, Construction foyer pour handicapés ; 68773 - FLEURIEU SUR SAONE - EDF, poste de transformation ; 68796 - SOLAIZE, Extension bâtiment Institut Français du Pétrole ; 68798 - FRANCHEVILLE - EDF, poste de transformation ; 68801 - Commune de CALUIRE ET CUIRE ; 68802 et 034840039 - CALUIRE - OPAC DU RHÔNE, 22 logements ; 68806 - TALUYERS, Construction salle des fêtes ; 68811 - Commune de LIERGUES ; 68892 - BRON, construction cimetière intercommunal ; 68909 - ST PRIEST - EDF, poste de transformation ; 68914 - NEUVILLE SUR SAONE, Construction Maison de Quartier ; 68943 et 81361 - FEYZIN - ELF, extension bureaux.
Conditions d'accès
Communicable 50 ans après l'année 1983
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