5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Permis de construire communes.
Cote/Cotes extrêmes
5798W41-5798W43
Date
2002-2006
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Documents issus d'un échantillonnage qualitatif.
Permis n°069 025 04 H0026, 069 007 05 G0025 et 069 029 04 00044.
Cote/Cotes extrêmes
5798W41
Date
2002-2005
Présentation du contenu
PC 069 025 04 H0026 – Bourg de Thizy – SCI du Bois Brochet – Extension d'une surface commerciale – Route de Roanne « Le Bois Brochet » ; PC 069 007 05 G0025 – Ampuis – Guigal SA – Extension d'une cave vinicole – 14 rue Taquière ; PC 069 029 04 00044 – Bron – Hospices Civils de Lyon – Construction d'un bâtiment de stérilisation centrale – 28 avenue Doyen Jean Lépine.