EDEPOT187 - Commune de Saint-Clément-les-Places

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT187 / 1-EDEPOT187/30

Date

1607-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Saint-Clément-les-Places (Rhône)

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Saint-Clément-les-Places a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 30 janvier 2020. Un livre de comptes du XVII-XVIIIe avait fait l'objet d'un premier dépôt à une date inconnue (ancienne cote EDEPOT187/1).

Présentation du contenu

Le fonds se compose de registres paroissiaux, registres d'état civil, des délibérations du conseil municipal, d'un livre de comptes du XVIIe-XVIIIe siècle et de dossiers thématiques du XIXe-première moitié du XXe siècle précédemment classés et inventoriés par le CDG 69.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT187/25-EDEPOT187/30

Date

1862-1970

1862-1884.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT187/25

Date

1862-1884

Mots clés titres