Tout afficher 131 medias
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Saint-Clément-les-Places a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 30 janvier 2020. Un livre de comptes du XVII-XVIIIe avait fait l'objet d'un premier dépôt à une date inconnue (ancienne cote EDEPOT187/1).
Présentation du contenu
Le fonds se compose de registres paroissiaux, registres d'état civil, des délibérations du conseil municipal, d'un livre de comptes du XVIIe-XVIIIe siècle et de dossiers thématiques du XIXe-première moitié du XXe siècle précédemment classés et inventoriés par le CDG 69.
Conditions d'accès
Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).
Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés titres
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.