3Q - Enregistrement et Timbre

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

19641

Autres Cotes

3Q32/1-3Q32/2434

Date

1858-1969

Présentation du contenu

Le bureau de Lyon Successions 2 n'enregistrait pas les actes civils publics. C'est pourquoi les tables d'acquéreurs, des contrats de mariages et des testaments renvoient à des registres tenus dans d'autres bureaux qui enregistraient les actes civils publi

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

19654

Autres Cotes

3Q32/11-3Q32/431

Date

1871-1966

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

19779

Autres Cotes

3Q32/134-3Q32/431

Date

1956-1966

28 novembre-7 décembre 1966 : n° 12263-12690 (volume 72).

Cote/Cotes extrêmes

20075

Autres Cotes

3Q32/429

Date

1966