Dossiers individuels d'anciens conseillers généraux.

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4958W - Département du Rhône - Élus

Déplier tous les niveaux

Élus. Formation, indemnités, bilans.

Cote/Cotes extrêmes

4958W 1-4958W55

Date

1964-2014

Importance matérielle

9 ml, 55 article(s)

Origine

DEPARTEMENT DU RHONE Direction générale Service des assemblées

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/04/2015

Mots clés matières

PERSONNALITE, ELU

Dossiers individuels d'anciens conseillers généraux.

Cote/Cotes extrêmes

4958W/10

Date

2002-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans ans à partir de 2014

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