4244W - Service départemental de l'office national des anciens combattants (ONAC) - Anciens combattants et pupilles de la Nation

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4244W 1-4244W280

Date

1919-2005

Importance matérielle

35.60 ML

Particularité physique

Papier

Origine

SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (ONAC)

Modalités d'entrées

Versement 2007.09.11

Présentation du contenu

Administration générale, gestions des ressortissants du service et commémorations.

Conditions d'accès

Oui, sauf 4244W1, 7-9, 21, 22-54, 56-58, 59-63, 67-69, 70, 73-75, 105-108, 120-266, 268-270 communicables au terme d'un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

4244W1-4244W20

Date

1918-1995

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

4244W1-4244W13

Date

1918-1998

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

4244W2-4244W13

Date

1918-1996

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Cote/Cotes extrêmes

4244W8-4244W9

Date

1970-1996

Présentation du contenu

Nomination par le préfet : arrêtés, correspondance (1974-1996), tableau des membres (1987). Choix des candidats proposés par les administrations et les associations : listes, correspondance, fiches de candidats (1975-1995).

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

1979-1993.

Cote/Cotes extrêmes

4244W9

Date

1979-1993

Présentation du contenu

Candidatures : fiches individuelles (1983, 1985-1987, 1991-1993) ; proposition des associations : correspondance (1979).

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé