4533W - Direction interrégionale de la police judiciaire (DIPJ) de Lyon - Constatations

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Cote/Cotes extrêmes

4533W 1-4533W320

Date

1979-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

44,20 ml

Origine

Direction interrégionale de la police judiciaire de Lyon / Service régional d'identité judiciaire

Modalités d'entrées

Versement du 17/02/2010

Présentation du contenu

Ce versement contient les mains courantes de l'Identité judiciaire, les albums photographiques d'états des lieux ainsi que les documents de travail à la constitution des albums.

Conditions d'accès

Les documents sont communicables après un délai de 75 ans et 100 ans pour ceux concernant des mineurs et touchant à l'intimité de la vie
sexuelle.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

4533W302-4533W317

Date

1979-1993

Présentation du contenu

Photographies, négatifs, notes, procès-verbaux d'autopsie, plans, coupures de presse, dessins et croquis.

Cote/Cotes extrêmes

4533W307-4533W308

Date

1987

n° 80745, 80761, 80803, 81465, 81468, 81579, 81755, 82510, 82536, 82567.

Cote/Cotes extrêmes

4533W307

Date

1987

Conditions d'accès

Communicable 75 ans après l'année 1987