7183WM 1-7183WM32
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
7183WM - Métropole de Lyon - Commissions communautaires et métropolitaines
1 media
Déplier tous les niveaux
Commissions.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2010-2020
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0.34 ml
Origine
Métropole de Lyon (Rhône, France) / Administration générale / Assemblées et élus
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/09/2025
Versement transféré par l'Unité Gestion documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLECT) : pilotage, tenue des séances plénières, tenue des séances des groupes de travail (2010-2019).
Commissions communautaires associées, tenue des séances : comptes rendus, supports de présentation, convocations, feuilles d'émargement des présences, ordres du jour, dossiers d'études remis aux élus (2013-2014).
Conférence métropolitaine des maires, tenue des séances : convocations, feuilles d'émargement des présences, supports de présentation, comptes rendus, dossiers d'études remis aux élus, correspondance (2016-2020).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 7183WM33-7183WM38, éliminables à terme, n'ont pas été versés aux Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs