EDEPOT238 - Commune de Saint-Symphorien-sur-Coise

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT238/ 1-EDEPOT238/73

Date

1590-1977

Importance matérielle

9 ml.

Origine

Saint-Symphorien-sur-Coise (Rhône, France ; commune)

Modalités d'entrées

Un document isolé (comptes des recettes et dépenses de 1614) a été déposé aux Archives départementales du Rhône à une date inconnue.

Puis, conformément au Code du patrimoine (article L.212-12) et à la délibération du conseil municipal du 6 juin 2024, le fonds des archives de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 18 novembre 2024.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise comprend les registres paroissiaux et d'état civil, les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, les registres d'arrêtés du maire ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique). Il contient également des archives de la paroisse de Saint-Symphorien-sur-Coise et des documents privés.

Mode de classement

En 2024, les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés. Le reste du fonds (dossiers thématiques et autres registres) est en attente de classement.

Conditions d'accès

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2025.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

 

 

Série C : administrations provinciales.


Sous-série 1 E : personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime.


Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).


Sous-série 10 G : Chapitre primatial Saint-Jean.


Sous-série 20 G : Chapitre de Saint-Symphorien-le-Château.


Sous-série 33 H : Ursulines de Saint-Symphorien-le-Château.


Sous-série HDEPOT SSC : Hôpital-de-Saint-Symphorien-sur-Coise.


Sous-série 23 L : Municipalité cantonale de Saint-Symphorien-sur-Coise.


Sous-série 6 M : recensements de la population.


Série O 1621-1626 : administration et comptabilité communales.


Sous-série 3 P : cadastre.


Série S : travaux publics et transports.

1 Fi Cartes et plans de dimensions égales ou supérieures à 24x30 cm.


11 Fi 2642-2662 ; 3268 ; 4222-4223 ; 4351-4352 : cartes postales.


14 Fi : Fonds Henrard.


74 Fi : Fonds Emmanuel Berger et Louis Castex.

 

Sous-série 266 J : fonds Benoît Carteron.


Sous-série 434 J : fonds Giroud-Cézard.

 

 

Commune de Saint-Symphorien-sur-Coise

 

Archives communales non déposées.

 

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT238/47-EDEPOT238/72

Date

1788-1977

1952-1958.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT238/69

Date

1952-1958

Mots clés titres