5390W 1-5390W22
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/07/2018
Présentation du contenu
Rapports d'inspections de comptabilités des professions réglementées. Dossiers disciplinaires, dossiers de vie des offices.
Conditions d'accès
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2006.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2006.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2006.
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