EDEPOT279 / 1-EDEPOT279/8
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Ce fonds a été déposé aux Archives départementales de l'Isère à une date inconnue, puis transféré aux Archives départementales du Rhône le 3 octobre 1978.
Présentation du contenu
Archives anciennes et modernes dont registres de délibérations de la communauté d'habitants (1693-1758).
Mode de classement
Cadre de classement des archives communales.
Conditions d'accès
Librement communicable..
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - Sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe) ; Série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports. COMMUNE DE JONAGE : archives communales non déposées.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
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