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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Op5023 - Préfecture du Rhône - Contrôle de l'administration de la commune de Beaujeu
1 media
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Contrôle de l'administration de la commune de Beaujeu.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1800-1933
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,72 ml
Origine
Rhône. Préfecture
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
Procès intentés à la commune.
Cote/Cotes extrêmes
Op5023/7
Date
1834-1879
Présentation du contenu
Correspondances, extraits du registre des délibérations, mémoires, arrêtés du conseil d'État, extraits des minutes du greffe, procès-verbaux. Servitudes (1834). Bail à ferme du marché aux bois (1834-1840). Rétablissement d'un canal à l'usage du collège (1836). Pesage public (1842-1859). Construction non autorisée (1852-1855). Paiement d'une créance (1860). Indemnité de logement du desservant de Saint-Nicolas (1870-1878). Rente de la fabrique Saint-Nicolas (1876-1878). Accès à l'eau de la fontaine du Château (1876-1879). Expulsion des frères maristes de l'ancien collège de Beaujeu (1870-1876).