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2263W - Préfecture du Rhône - Passeports

1 media

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Passeports.

Cote/Cotes extrêmes

2263W 1-2263W14

Date

1973-1987

Importance matérielle

0.60 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/4e bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 20/04/1988

Présentation du contenu

Prorogations et inscriptions.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 2263 W 15-20 ont été éliminés en 2005.

Conditions d'accès

Versement librement communicable, à l'exception des articles 2263 W 1-2 soumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 2263W en PDF

Mots clés matières

SOCIETE, ADMINISTRATION, POPULATION

Mots clés typologiques

PASSEPORT, REGISTRE