6437W 1-6437W7
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6437W - Département du Rhône - Audits, études et évaluations des organisations
1 media
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Audits, études et évaluations internes des organisations.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1998-2019
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,70 ml
7 article(s)
Origine
Rhône (département; France) / Inspection générale / Audit et évaluation
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 25/02/2025
Présentation du contenu
Rapports finaux, rapports intermédiaires, lettres de mission.
Conditions d'accès
Versement librement communicable à l'exception de la cote 6437W7 (Protection de la vie privée - 50 ans à compter de la clôture du dossier).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
En interne par l'inspection générale du département.
Cote/Cotes extrêmes
6437W1-6437W6
Date
1998-2019
2014.
Cote/Cotes extrêmes
6437W4
Date
2014
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Audits :
- L'établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).
- Le système d'information du patrimoine bâti du département du Rhône (2014).
Et une étude sur la fraude au RSA (2014).
Conditions d'accès
Communicable.