5984W 1-5984W46
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5984W - Département du Rhône - Direction de l'Autonomie - Contrôle des établissements pour personnes âgées et personnes handicapées
1 media
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Établissements pour personnes âgées et personnes handicapées : contrôle.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2012
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,6 ml
Origine
Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Autonomie personnes âgées - personnes handicapées
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 18/06/2019
Présentation du contenu
Ce versement se compose des budgets prévisionnels et des comptes administratifs des établissements accueillant des personnes âgées et des personnes handicapées dans le Rhône. Ces documents permettent d'assurer leur contrôle par les services départementaux. A noter : ce versement a été collecté par l'Unité archives de la métropole en 2019 sous le numéro de versement 6846WM.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Comptes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
5984W/1-5984W/25
Date
2012-2012
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mode de classement
Classement par le nom de l'établissement.
Conditions d'accès
Communicable
CCAS de Lyon.
Cote/Cotes extrêmes
5984W/19
Date
2012
Particularité physique
papier
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable