5535W 1-5535W7


Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/05/2019
Présentation du contenu
Dossiers individuels des agents du Département suivis par les travailleurs sociaux du service Santé au travail.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Ces dossiers représentent un échantillonnage historique de 10% des dossiers produits entre 2009 et 2014.
Mode de classement
Dossiers classés par ordre alphabétique.
Conditions d'accès
50 ans à compter de la clôture du dossier (vie privée).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation