5535W - Département du Rhône - Protection sociale des agents

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Cote/Cotes extrêmes

5535W 1-5535W7

Date

2009-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

1,2 ml, 7 article(s)

Origine

Rhône. Conseil départemental / Administration / Ressources humaines / Santé au travail.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/05/2019

Présentation du contenu

Dossiers individuels des agents du Département suivis par les travailleurs sociaux du service Santé au travail. 

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ces dossiers représentent un échantillonnage historique de 10% des dossiers produits entre 2009 et 2014.

Mode de classement

Dossiers classés par ordre alphabétique.

Conditions d'accès

50 ans à compter de la clôture du dossier (vie privée).

Mots clés typologiques

C-F.

Cote/Cotes extrêmes

5535W/2

Date

2009-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation