5698W 1-5698W9
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5698W - Département du Rhône - Commission locale d'insertion
1 media
Déplier tous les niveaux
Commission locale d'insertion : fonctionnement et suivi.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2000-2013
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
0,3 ml
Origine
Rhône. Conseil départemental / Maison du Rhône de Saint-Fons-Vénissieux
Histoire de la conservation
Versement collecté par l'unité Archives de la métropole en 2016 sous le n° 6407WM.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/10/2019
Présentation du contenu
Documents produits par la maison du Rhône de Saint-Fons-Vénissieux dans le cadre de la commission locale d'insertion.
Conditions d'accès
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Commission locale d'insertion, fonctionnement.
Cote/Cotes extrêmes
5698W/1-5698W/5
Date
2000-2005
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mode de classement
Dossiers classés par ordre chronologique.
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2005.
2003.
Cote/Cotes extrêmes
5698W/3
Date
2003
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Annexe aux conventions, état des lieux et orientations, compte rendu de réunion, tableaux récapitulatifs des demandes de subventions.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
50 ans à compter de l'année 2005.