EDEPOT220 - Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT220 / 1- EDEPOT220/54

Date

1625-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Commune de Saint-Laurent-de-Chamousset

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Saint-Laurent-de-Chamousset a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 31 janvier 2020.

Présentation du contenu

Le fonds se compose de registres paroissiaux (1737-1792, les registres antérieurs ayant fait l'objet d'un précédent dépôt), des registres d'état civil jusqu'en 1901 pour les naissances et 1903 pour les mariages et décès, des registres de délibérations du conseil municipal jusqu'en 1963, des arrêtés du maire jusqu'en 1958 et de très nombreuses pochettes classées par un archiviste au XIXe siècle selon le cadre de classement communal.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

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Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT220/10-EDEPOT220/42

Date

1793-1901

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT220/21-EDEPOT220/31

Date

1793-1901

1823-1832.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT220/24

Date

1823-1832