5739W 1-5739W54
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5739W - Préfecture du Rhône - Réglementation générale
1 media
Déplier tous les niveaux
Réglementation générale.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1924-1985
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Histoire de la conservation
Dossiers issus du tri et classement de plusieurs versements de la direction de la Réglementation de la préfecture du Rhône, ayant été réunis dans le versement 5407 W. Ne correspondant pas au plan de classement adopté pour ce dernier, ces dossiers ont été mis à part et ventilés entre le 4 Msup 62 à 84, pour la partie avant 1940, et ce versement 5739 W, pour la partie après 1940.
Présentation du contenu
Police administrative et réglementation générale, portant notamment sur la prostitution, ainsi que sur la surveillance politique et la sécurité sanitaire durant la seconde guerre mondiale.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Vogues et fêtes foraines.
Cote/Cotes extrêmes
5739W41
Date
1940-1980
Présentation du contenu
Réglementation : arrêtés du préfet, circulaires, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports de police, rapport, règlement municipal (1920), état des foires rétablies depuis le 17 octobre 1940, extraits du Bulletin municipal officiel, Recueil des actes administratifs (1942), extrait du Journal des communes (juillet-août 1953), extrait du Journal des maires et des conseils municipaux (mai 1953), coupure de presse, affiche, notes, correspondance (août 1940-juillet 1969, février 1977-janvier 1980).
Mots clés matières