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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 03/05/2000
Présentation du contenu
Permis de construire de collectivités, d'institutions, de sociétés et d'entreprises.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
18074 - Société Bourg-de-Thizy distribution, construction d'un Intermarché, CD504 lieu-dit " le bois Bochet" à Bourg-de-Thizy (1977) ; 18081 - Commune de Thizy, reconstruction de l'école maternelle (1976) ; 18122 - Société HLM La Sauvegarde immobilière, construction de logements, rue de la verpillière à Meyzieu (1976) ; 18186 - Commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, extension de l'école maternelle du bourg (1976) ; 18187 - Commune de Vaulx-en-Velin, extension du groupe scolaire Pierre et Marie Curie, quartier des Brosses (1976) ; 18254 - Banque de l'Union Européenne, aménagement de bureaux, 32 avenue Foch à Lyon 6 (1976) ; 18261 - Commune de Messimy, construction d'une cantine scolaire (1976) ; 18274 - Société Villeurbannaise d'HLM, construction de 4 bâtiments à usage de logements, rue Séverine lieu-dit "bel air" à Villeurbanne (1976) ; 18323 - Foyer Notre Dame des Sans Abris, construction d'un garage pour autocars, rue Jean-Baptiste Perret à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (1976) ; 18325 - Commune de Saint-Jean-d'Ardières, construction du groupe scolaire de Balmont (1976) ; 18327 - Caisse régionale d'assurance mutuelle agricole, construction d'un parking, rue du quai de la gare d'eau à Lyon 9 (1976) ; 18488 - Office public d'aménagement et de construction du Rhône, construction de 28 maisons, CD93 lieu-dit "Montcorin" à Saint-Genis-Laval (1976).
Mots clés lieux
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