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5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par le Président du Conseil général du Rhône

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Affaires suivies par le Président du Conseil général du Rhône.

Cote/Cotes extrêmes

5059W 1-5059W27

Date

1998-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

3,20 ml

Origine

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

Biographie ou Histoire

Michel Mercier est président du Conseil général du Rhône entre le 2 février 1990 et le 5 janvier 2013. Il est remplacé par Danielle Chuzeville le 21 janvier 2013.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/09/2015

Présentation du contenu

Le présent versement comprend des interventions du Président, également appelées "courriers réservés" (articles 1 à 17), ainsi que des dossiers d'affaire liés à l'administration du Département (articles 18 à 27).

Si ces interventions et dossiers sont produits à la demande du Président, ils sont généralement traités, en amont, par sa chargée du "pré contentieux", Catherine Voisin. Aussi, de nombreuses notes et rapports de cette dernière sont présents dans les dossiers.

Conditions d'accès

Les articles 1 à 17 sont soumis au délai de communicabilité de 50 ans à compter de la clôture du dossier (protection de la vie privée).

Les articles 18 à 27 sont librement communicables.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 5059W en PDF

Mots clés matières

DEPARTEMENT, CONSEIL GENERAL, ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE

Mots clés personnes

MERCIER MICHEL, CHUZEVILLE DANIELLE

Dossiers d'affaires.

Cote/Cotes extrêmes

5059W17-5059W25

Date

1999-2015