6484W 1-6484W20
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6484W - Département du Rhône - Commande publique
1 media
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Commission d'appel d'offres.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1994-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
3 ml
Origine
Rhône (département; France) / Commande publique
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/10/2025
Ces dossiers étaient conservés dans les locaux de la Maison de la Métropole de Lyon 3e, ancienne Maison du Rhône de Lyon 3e. Le versement a été préparé par l'Unité Gestion documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.
Présentation du contenu
Commission d'appel d'offres : ordres du jour, procès-verbaux, rapports (1994-2006). Marchés publics : rapports d'activité du service (1996-2008).
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Commission d'appel d'offres.
Cote/Cotes extrêmes
6484W1-6484W19
Date
1994-2006
Procès-verbaux et rapports.
Cote/Cotes extrêmes
6484W1-6484W15
Date
2000-2006
Avril-juin 2002.
Cote/Cotes extrêmes
6484W11
Date
2002