1 media
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC288900052 – Construction bâtiment d'activité et logement, 16 bis rue Broizat ; PX288900051 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 20 rue du Billon ; PC288900050 – Construction maison individuelle, le clos des cèdres ; PC288900049 – Construction maison individuelle, 54 avenue Jean Moulin ; PC288900048 – Construction bâtiment à usage d'habitation, le clos Rampaud ; PC287900047 – Construction immeuble collectif de 12 logements, montée du château, lieu-dit Mure sud à Saint-Bonnet-de-Mure ; PC288900046 – Construction maison individuelle, lieu-dit le Billon ; PC288900045 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 59 avenue du Mont-Blanc ; PC288900044 – Construction hangar, 11 montée chante-alouette ; PC288900043 – Construction maison individuelle, 7 allée des cèdres ; PC288900042 – Construction maison individuelle, lieu-dit les Littes ; PC288900041 – Construction maison individuelle, rue de l'Egalite ; PC288900040 – Construction maison individuelle, rue des combattants ; PC288900039 - Surélévation maison individuelle, les petites Littes - ; PC288900038 - Extension bâtiment à usage de local professionnel, 37-39 rue Jean Moulin ; PC288900037 – Construction maison individuelle, 49 route d'Heyrieux ; PC288900036 – Construction maison d'habitation, lieu-dit Chassiere ; PC288900035 – Construction maison individuelle, route d'Heyrieux ; PC288900034 – Construction maison individuelle, le clos des cèdres ; PC288900033 – Construction maison individuelle, lieu-dit les Littes ; PC288900032 – Conseil général du Rhône, construction préau et bloc garages au collège Louis Lachenal, chemin du plâtre ; PC288900031 - Extension maison individuelle à usage d'habitation, lotissement le grand clos, 11 rue du grand clos ; PC288900030 – Construction maison individuelle, lotissement le clos des cèdres, lieu-dit Chassieres ; PC288900029 - Extension bâtiment à usage de garage, 4 rue Louis Pasteur ; PC288900028 – Construction maison individuelle, lotissement le clos des cèdres, lieu-dit Chassiere.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.