4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

4566W 1-4566W34

Date

1986-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

6,80 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Versement du 15/03/2011.

Présentation du contenu

Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

4566W24-4566W34

Date

1988-1993

PC288900028 à PC288900052.

Cote/Cotes extrêmes

4566W29

Date

1990

Présentation du contenu

PC288900052 – Construction bâtiment d'activité et logement, 16 bis rue Broizat ; PX288900051 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 20 rue du Billon ; PC288900050 – Construction maison individuelle, le clos des cèdres ; PC288900049 – Construction maison individuelle, 54 avenue Jean Moulin ; PC288900048 – Construction bâtiment à usage d'habitation, le clos Rampaud ; PC287900047 – Construction immeuble collectif de 12 logements, montée du château, lieu-dit Mure sud à Saint-Bonnet-de-Mure ; PC288900046 – Construction maison individuelle, lieu-dit le Billon ; PC288900045 - Extension bâtiment à usage d'habitation, 59 avenue du Mont-Blanc ; PC288900044 – Construction hangar, 11 montée chante-alouette ; PC288900043 – Construction maison individuelle, 7 allée des cèdres ; PC288900042 – Construction maison individuelle, lieu-dit les Littes ; PC288900041 – Construction maison individuelle, rue de l'Egalite ; PC288900040 – Construction maison individuelle, rue des combattants ; PC288900039 - Surélévation maison individuelle, les petites Littes - ; PC288900038 - Extension bâtiment à usage de local professionnel, 37-39 rue Jean Moulin ; PC288900037 – Construction maison individuelle, 49 route d'Heyrieux ; PC288900036 – Construction maison d'habitation, lieu-dit Chassiere ; PC288900035 – Construction maison individuelle, route d'Heyrieux ; PC288900034 – Construction maison individuelle, le clos des cèdres ; PC288900033 – Construction maison individuelle, lieu-dit les Littes ; PC288900032 – Conseil général du Rhône, construction préau et bloc garages au collège Louis Lachenal, chemin du plâtre ; PC288900031 - Extension maison individuelle à usage d'habitation, lotissement le grand clos, 11 rue du grand clos ; PC288900030 – Construction maison individuelle, lotissement le clos des cèdres, lieu-dit Chassieres ; PC288900029 - Extension bâtiment à usage de garage, 4 rue Louis Pasteur ; PC288900028 – Construction maison individuelle, lotissement le clos des cèdres, lieu-dit Chassiere.